Message posté par : Le Masson ---------------------------------------- ----------------- odissard écrit : A suivre dans le programme national à paraître alors, il parait quand Matthieu ? ----------------- Le programme est un plan, il est paru: https://www.ign.fr/publications-de-l-ign/institut/kiosque/publications/plan… (validé formellement en CA le 11 mars) Après, j'avoue, je l'avais regardé avant de répondre à Marc et, faut bien avouer que le document n'est pas méga éclairant. M'enfin, "En 2022, l’IGN procédera à la Vérification de Service Régulier (VSR) et à la réception des développements complémentaires indispensables au démarrage de la production RPCUv2. La production ne pourra démarrer qu’après la réception d'une liste arrêtée avec la DGFIP de ces évolutions. Le département pilote de mise en oeuvre de cette chaîne RPCU v2, choisi en concertation avec la DGFIP, est celui du Morbihan (56)." Fort heureusement, le 56 ne sera pas le 1er département en RPCU, il y en a déjà eu plein (genre au moins 5, sans compter les remplaçants...)! (bref, c'est pas la joie, RPCU, mais c'est un peu dur de dire qu'elle s'est arrêtée en 2015) Matthieu ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=351837#p351837 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : NICO VVA ---------------------------------------- ----------------- odissard écrit : Et juste rappeler qu'il y a un vrai besoin derrière. Je trouve que le sujet IGN-DGFIP à force de s'éterniser occulte la parole des réutilisateurs. ----------------- Parole de réutilisateur dans le domaine de l’instruction du droit des sols : Pour notre collectivité, le décalage de la représentation cadastrale peut avoisiner les 40 mètres… (merci à l’IGN pour cette mise à dispo : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/decalage-de-la-representation-cadast…) Le pb est que ce décalage impacte fortement la lecture des documents d’urbanisme. En effet, une SUP numérisée par son gestionnaire à partir d’une ortho par exemple, se retrouvera décalée par rapport au référentiel utilisé en instruction (le PCI Vecteur dans notre cas). Au final, la SUP n’impacte pas la bonne parcelle… C’est d’ailleurs à mon sens également le talon d’Achille du GPU…;-) Ce constat touche malheureusement tous les domaines d’utilisation du référentiel foncier (gestion du risque inondation…). ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=353021#p353021 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Bruno IRATCHET (bruno(a)georezo.net) ---------------------------------------- Bonjour, Tiens, il a été question de la RPCU à Paris le 7 septembre entre 14h et 16h; page 3: http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2022/09/CR-pole-de-coordination-avec… Extrait: "La mise en œuvre et le calendrier de celle-ci ne sont pas fixés à ce stade, ils dépendront des solutions de financement qui pourront être mobilisées". On avance à la vitesse des dossiers qui n'intéressent personne (dans les ministères). J'espère que celles et ceux qui travaillent sur ce sujet gardent le moral! ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=355618#p355618 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Bruno IRATCHET (bruno(a)georezo.net) ---------------------------------------- Effectivement, dans la série: occupons 2 ou 3 ETP pendant les 30 prochaines années, et remplissons quelques lignes dans le rapport d'activités annuel... C'est dommage que la Caisse des Dépôts s'intéresse encore peu à nos domaines d'application. ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=355753#p355753 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Arnauld Gallais ---------------------------------------- Bonjour, Merci Thomas pour cette carte. Est-ce réellement l'état d'avancement actuel de la RPCU, y a-t-il eu de nouveaux départements produits depuis mai 2023 ? Je recherche désespérément l'état d'avancement par département... Je partage le trouble de Bruno sur l'absence d'information sur le site officiel : https://rpcu.cadastre.gouv.fr/rpcu/accueil.do Qu'en penser ? Cela signifie-t-il que la production de la RPCU est de nouveau à l'arrêt ? Lecteurs de ce forum, si vous disposez d'informations de production de la RPCU dans tel département ou même France entière, nous sommes preneurs ! A. Gallais ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=370104#p370104 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : odissard ---------------------------------------- Bonjour, L'IGN publie son "plan d'activité" 2024, validé en conseil d'administration. https://www.ign.fr/files/default/2024-03/plan-activites-ign-2024.pdf Il y a une page dédiée à la RPCU où vous trouverez les éléments de réponse. ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=370328#p370328 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Arnauld Gallais ---------------------------------------- Bonjour Elise, Toi et moi sommes bien placés pour savoir que oui bien sûr ce cas "sans doc urba" ou même "sur deux docs urba" est déjà remonté au GT CNIG DDU ainsi qu'au projet GPU. Il nous interroge tous, notamment pour la gestion du référentiel cadastral d'un PLUi. Nous savons qu'une partie de la solution réside dans la RPCU. D'où notre intérêt pour suivre son avancement. Cordialement, A. Gallais ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=370337#p370337 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Thomas Gratier (thomas.gratier(a)gmail.com) ---------------------------------------- Bonjour, ----------------- Citation : J'ai appris l'arrêt définitif de la RPCU. ----------------- Une source écrite à ce propos? Informelle? Officielle? Merci ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=371421#p371421 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net