Message posté par : Charlotte EllipSIG ---------------------------------------- Bonjour, Merci pour vos réponses Le cas est ici particulier. Il y a une histoire de ZAC, après mon interlocuteur de la mairie ne connait pas l'origine (question de ZAC ou erreur matérielle du PLU répétée). C'est en revanche elle qui m'a informée du RNU et du fait que ce secteur est instruit par l'Etat. Je vais toutefois vérifier auprès d'un spécialiste du CU et auprès de la DDT concernée. Cordialement, Charlotte Trosseille ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=329868#p329868 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Olivier DURR ---------------------------------------- Bonjour, personnellement je mettrais les 3 en prescriptions surf (périmètre des zones) avec code 02 et sous-type à choisir selon interdiction ou limitation et avec un lien vers les documents en pdf avec un indice selon le type de risque.(ex 02_00_1 pour pprm, 02_00_2 pour inondation par ruissellement et 02_00_3 pour feux) Cordialement Olivier ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=329962#p329962 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Arnauld Gallais ---------------------------------------- que faut-il comprendre par "à moins que ces zonages de PPR soient traduits comme prescriptions dans le règlement graphique du PLU" ? La dématérialisation du PLU doit être fidèle au document opposable. Si les zonages de PPR sont traduits en zonages d'urbanisme (et/ou en prescriptions dans le PLU pour réagir à la proposition d'Olivier), il convient de les numériser . Sinon, on ne les numérise pas. Je donnerais plutôt raison à votre bureau d'études car la vocation d'un PLU n'est pas de contenir le PPR avec le détail de son zonage, mais d'annexer la SUP PM1 correspondante, dont l'assiette est l'enveloppe du PPR, et qui renverra à Géorisques pour le détail du PPR. Pour le risque d'inondation par ruissellement (non PPRI mais avec zonage/règlement local en annexes du PLU) et le périmètre "aléas feu de forêt" la numérisation en INFO 99-00 avec renvoi vers les fichiers correspondants en annexe semble en effet une bonne solution. Cordialement, A. Gallais ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=329971#p329971 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : Romain LM ---------------------------------------- Bonjour, Je reviens aux fondamentaux mais une question me travaille concernant le calage zonage / cadastre. Au vu de l'échelle des plans et de l'épaisseur du trait sur les documents graphiques, l'accrochage précis à chaque point parcellaire n'est pas réalisé et le tracé reste "approximatif" (ex: une ligne de zonage exclut légèrement un fond de parcelle mais sur le plan de zonage approuvé, l'épaisseur du trait ne permet pas de voir cette subtilité). C'est d'autant plus vrai il me semble lorsque les plans sont réalisés sur Autocad... Lors de la mise aux normes CNIG, faut-il se risquer à préciser le zonage en s'accrochant à chaque point parcellaire proche du tracé initial (= plus de points et précision plus forte) ? Cela ne me parait pas judicieux si l'on respecte la logique "Le règlement graphique doit être numérisé à l’identique". Merci d'avance et bonne journée. ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=330447#p330447 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net

Message posté par : BenB ---------------------------------------- Bonjour, Je réalise le CNIG d'un PLUi, il m'est demandé de découper le zonage à la commune, cependant je n'ai pas l'impression que le standard ne prévoit ce cas de figure car il n'y pas de champs INSEE prévu dans la table Zone_urba. Du coup je me demande si nous avons l'obligation de conserver "l'intercommunalité" dans le zonage ou peut-on découper à la commune en ajoutant un champs INSEE ? En vous remerciant. ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=330551#p330551 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net