[Geomatique] [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Message posté par : Marlène Rimoux ---------------------------------------- ----------------- Arnauld Gallais écrit : 3- Les PPR n'entrent pas en tant que tels dans les annexes. C'est la SUP PM1 décrivant le périmètre du PPRI qui est listée dans les annexes. L'intégration de la SUP PM1 dans le GPU relève de son gestionnaire (le ministère de l'écologie / la DDT) et elle se fait suivant le standard CNIG SUP. ----------------- Bonjour et merci pour toutes ces informations. Pour les PPRi j'avais un doute car comme les CC ou PLU en version papier contiennent ces annexes avec les plans, les notes etc. Je pensais qu'il fallait remettre les documents dans les pièces écrites à l'identique du document papier. Si je comprends bien je ne mets pas les documents pdf concernant les PPR mais je liste seulement les SUP et donc j'indique qu'il y a un PPR sur la commune. Cordialement, M.Rimoux ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=355340#p355340 Pour y répondre : geomatique(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net