Message posté par : Arnauld Gallais
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Bonjour Elise,
Toi et moi sommes bien placés pour savoir que oui bien sûr ce cas "sans doc
urba" ou même "sur deux docs urba" est déjà remonté au GT CNIG DDU ainsi
qu'au projet GPU. Il nous interroge tous, notamment pour la gestion du référentiel
cadastral d'un PLUi.
Nous savons qu'une partie de la solution réside dans la RPCU. D'où notre intérêt
pour suivre son avancement.
Cordialement,
A. Gallais
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