Message posté par : Christophe Vergon
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Bonjour,
@le Masson Faites bien ce que vous voulez et comme vous voulez.
Il y a un moment ou ça sert à rien de râler ou de critiquer.
Par contre votre nouveau boss il a l'air sympa.
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Citation :
Quand il est fort, alors, on doit s'attendre à des soucis...
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Oui
J'ai un dossier en cours avec d'un côté une parcelle sur la commune X, une sur la
commune Y. Elles ont la même emprise physique, elles ont
deux propriétaires différents, tous les deux avec un titre publié aux SPF (hypothèques).
Comment résoudre cette situation ?
Nota : la situation de recouvrement des deux communes existe depuis la création du
cadastre (ici 1850).
Si quelqu'un a une solution je prends.
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