Message posté par : Androsace (devlieger.christian(a)orange.fr)
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Bonsoir,
Engagé depuis 4 années dans la cartographie des cadastres anciens (je conteste
l'appellation ''napoléonien'') du Briançonnais, du Haut-Embrunais et
du Queyras, dans les Hautes-Alpes, je suis très avancé dans la vectorisation des anciens
plans cadastraux, après géoréférencement (à ce jour, j'ai géoréférencé quelques
centaines de plans, tous vectorisés par mes soins).
Ainsi coutumier de la représentation des plans, je suis aussi habitué à la documentation
(d'origine réglementaire le plus souvent) qui a accompagné la réalisation des
cadastres dans la première moitié du XIXème siècle.
Vous ne pouvez pas échapper au parcours du ''Recueil méthodique des lois, décrets,
règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France'':
https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k96475008/f78.item.texteImage
(chapitre X, page 74 du Recueil, choisissez alors la rubrique qui vous convient).
Par ailleurs, au terme de l'instruction du 31 décembre 1908 (donc ultérieure aux
cadastres du XIXème siècle), vous trouverez en son article 18 la liste des catégories
fiscales. Ainsi définies, elles ne changent rien à ce qui pouvait exister auparavant:
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4586-PGP.html/identifiant=BOI-ANNX-00024…
Le détail des natures de culture est indiqué
ici:https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/586-PGP.html/identifiant=BOI-ANNX-000256-20150812
Pour la présentation de mon projet, elle fera l'objet d'un nouveau sujet.
Espérant que cela vous sera utile,
Androsace
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