29 Sep
2020
29 Sep
'20
8:37 p.m.
Message posté par : claire.b (sid-princesse-des-flammes(a)hotmail.fr)
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Bonjour,
nous sommes confrontés à un décalage du parcellaire sur une commune de notre PLUI entre la
version PCI de 2019 et 2020. Nous sommes donc en train de recaler l'ensemble du PLUI
sur ce nouveau parcellaire.
Cependant, au delà du cadastre qui a subit une translation, la voirie a été modifiée dans
son tracé. Nos zonages se calent souvent sur les limites de voirie. Doit on suivre ces
nouvelles limites pour délimiter nos zonages, ou devons nous garder la forme de tracé
initiale sans tenir compte de ces modifications de voirie ? Si nous ne tenons pas compte
de ces modifications, certaines parcelles risquent de changer de type de zonage.
De plus nous avons des parcelles dont la forme a changé (hors division). Si nous suivons
le contour de ces nouvelles parcelles le tracé du zonage sera également modifié.
Quelle serait la meilleure méthodologie à adopter pour ce recalage?
Merci.
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