Message posté par : Christian PANEL
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Elise écrit :
Je n'ai pas encore regardé les lignes de PC/PA qui n'ont pas été prises en compte,
mais sans doute qu'une bonne partie viens du fait que les parcelles ont pu être
redécoupées et donc que je n'ai pas le bon numéro de parcelle dans la dernière version
que j'utilise des fichiers dgfip (pourtant du 1/4/2025).
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Les references parcellaires d'urbanisme
1) peuvent être des réferences qui n'existeront jamais (cas d'une demande de
division qui n'aboutira pas) ou pas encore (non validés par la ex-conservation des
hypothèque)
2) peuvent être des références qui n'existent plus parfois depuis des decennies
surtout avant la modification du code de l'urbanisme de 2016
et ce, même quand elles sont codifiées d'ue manière compréhensible ou sans coquille
(un D se transformant en 0, un S en 5 ...)
bon courage si vous n'avez pas un historique parcellaire mais pas que ;)
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