Message posté par : Alban Kraus
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Bonjour,
Je travaille sur un poste similaire.
Rapprochez-vous de votre DDT. Elle a pour mission de porter à connaissance les servitudes
d'utilité publique, soit sous forme de carte en annexe des documents d'urbanisme,
soit je suppose (c'est le cas chez nous) sous forme de fichier SIG, éventuellement
avec une convention. Les SUP qui ne sont pas sur le GPU sont rarement au format CNIG,
j'espère que votre logiciel est tolérant.
Vérifiez néanmoins l'exhaustivité, en regardant la liste des SUP annexée à tous vos
documents d'urbanisme, en épluchant leur dossier papier, en regardant ce qu'il
existe sur le GPU, Géorisques et l'Atlas des patrimoines.
Bon courage !
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