Message posté par : geocodeurendevenir (andreas(a)immonator.fr)
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Bonjour à tous,
En travaillant sur le cadastre, je tombe régulièrement sur des cas étonnants : des petites
parcelles qui apparaissent clairement au beau milieu d’une voie.
Exemple ci-joint (Rue des Granges, Lyon) : la parcelle 157, propriété de la Métropole, est
dessinée comme une entité distincte alors qu’en réalité, c’est bien la chaussée.
Je cherche à comprendre :
Pourquoi retrouve-t-on ce type de parcelles “parasites” dans le cadastre ?
Est-ce lié à des anciens découpages fonciers (expropriations, élargissements de voirie,
restes de propriétés privées non fusionnées) ?
Ou bien est-ce un choix administratif volontaire (suivi de domanialité, gestion technique,
etc.) ?
Enfin, quel impact cela a-t-il sur la notion de limite de référence (ex. retrait d’une
construction par rapport à la voie) : doit-on considérer la limite de cette petite
parcelle, ou bien le bord global de la voie publique ?
Merci d’avance pour vos éclairages.
https://i.postimg.cc/nXDLKH5v/Capture-d-e-cran-2025-08-16-a-18-38-57.png
(
https://postimg.cc/nXDLKH5v)
https://i.postimg.cc/yDMk2J9Q/Capture-d-e-cran-2025-08-16-a-18-38-39.png
(
https://postimg.cc/yDMk2J9Q)
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