[Donnees] Droit impression Scan25

Message posté par : Sylvain larvor (Dsi) ---------------------------------------- Bonjour, Désolé je n'ai pas su trouver (ou comprendre) de réponse à ma question que ce soit sur le forum ou dans la réponse à ma question à contact.geoservices(a)ign.fr Voici ma question : _________________________________________________________________________________________________ J'ai lu les conditions général d'utilisation mais je suis un peu perdu, alors au lieu de faire quelque chose d'interdit je préfère demander. Nous sommes une entreprise privé, une association de chasseur nous a demandé de leur imprimer 13 cartes taille A0 de leurs zones de chasses qu'ils afficheront sur leur lieu de réunion pour préparer leurs actions Bien que je leur ai fait de belles cartes à partir des données libres, il ne jure que par ce qu'il voient sur le géoportail. J'ai télécharger le scan25 pour tester que le rendu me semblait leur convenir selon leur format de papier/taille de zone. je pense qu'il seront content... Mais bien sur avant de poursuivre, je voulais savoir si c'est possible de le faire et si il y a un couts. _______________________________________________________________________________________________ Voici la réponse : ________________________________________________________________________________________________ Bonjour, Depuis le 1er janvier 2021, nous ne sommes plus en mesure de proposer des prestations relatives à la fourniture de fichiers numériques pour la réalisation de posters. Plusieurs options s’offrent à vous : • Le site de diffusion Géoservices https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-l… vous donne accès au téléchargement des données libres en vue de la création (par vos soins) du périmètre souhaité. Vous pourrez ensuite faire imprimer votre production au format souhaité. • « Ma carte : https://macarte.ign.fr/ vous permet de personnaliser votre carte en quelques clics et diffuser sur les réseaux • Les services de notre boutique en ligne https://ignrando.fr/boutique : - « Poster à la carte » : https://ignrando.fr/boutique/carte-a-la-carte/poster-personnalise-ign.html permettant d’obtenir un poster personnalisé livré sur support papier - « Carte à la carte » : https://ignrando.fr/boutique/carte-a-la-carte/carte-personnalisee-ign.html permettant d’obtenir votre carte personnalisée sur support papier. - « Carte à la Carte - Revente et événementiel » : https://ignrando.fr/boutique/carte-a-la-carte/carte-a-la-carte-revente-et-e… dédié aux professionnels du tourisme ou organisateurs d'évènements. • Le Géoroom : La boutique du Géoroom propose la plupart des 1 850 références de cartes IGN, mais aussi des posters. https://www.ign.fr/visitez-le-georoom vous propose des tirages/agrandissements papier, issus des photographies aériennes (le barème : https://www.ign.fr/sites/default/files/2020-07/georoombaremerepro.pdf ) Nous souhaitons que vous puissiez trouver satisfaction dans ces choix proposés et vous remercions de l’intérêt que vous portez à l'IGN. Cordialement, ________________________________________________________________________________________________ Je ne sais pas si j'avais était assez clair sur le fait qu'on voulait imprimer nous même ces 13 A0 avec la carte scan25 en fond (plus titre et emprise de notre client), mais je ne suis toujours pas sur de savoir si j'ai le droit d'imprimer ou non ce que veut notre client avec pour base le scan25. Je sais bien que si j'ai le droit je devrais insérer des annotations spécial que j'ai lu dans les conditions générales mais comme habituellement on dessine des réseau et qu'on ne fait pas d’impression à base de données ne nous appartenant pas je préfère vérifier ce que j'ai le droit de faire. Sauf que après lecture je n'arrive pas à être sur de ce que j'ai le droit ^^ Est ce quelqu'un pourrait m'éclairer à ce sujet ? Merci d'avance Sylvain ---------------------------------------- Le message est situé https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=347411#p347411 Pour y répondre : donnees(a)ml.georezo.net ou reply de votre messagerie Pour vous désabonner connectez-vous sur le forum puis Profil / Abonnement -- Association GeoRezo - le portail géomatique https://georezo.net